Accueil » Mentions légales
CIVL (Conseil Interprofessionnel des vins du Languedoc)
Association Loi 1901
6, Place des Jacobins – BP 11102 Narbonne Cedex – France
Tél : 33 (0)4 68 90 38 30
civlinfos@languedoc-wines.com
Siret : 399 153 386 00012
Directrice de la publication : Miren de LORGERIL
Hébergeur : Novius SA, 55 avenue Galline, 69100 Villeurbanne. Les données utilisées à des fins de recherche au sein du site sont également stockées par Algolia, 55 Rue d’Amsterdam, 75008 Paris
Le CIVL est particulièrement attentif au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Le site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
La collecte de vos informations personnelles, les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire seront conservés et utilisés à des fins de promotion et de mise en avant de vos entreprises auprès du grand public ou tout utilisateur professionnel de ce site.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : CIVL – 6, Place des Jacobins – BP 11102 Narbonne Cedex – France
Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.
Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site www.languedoc-wines.compeut stocker des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.
Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site internet comme le nôtre. Ce fichier collecte des informations relatives à votre navigation (par exemple, le temps passé sur une page et les pages vues) afin que nous puissions mesurer l’activité sur le site internet et en faire des analyses statistiques.
Vous avez le droit de refuser un cookie via les configurations de votre navigateur web. Chaque navigateur est différent, alors vous pouvez en savoir plus aux liens suivants :
Microsoft Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Google Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Safari : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite. Respect des propriétés et des marques.
Les images ou photographies publiées sur le site sont la propriété du conseil interprofessionnel des vins du Languedoc ou sont utilisées par le CIVL avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies par des tiers est interdite sans autorisation expresse du CIVL et peut constituer une violation des droits applicables aux communications ou à la publicité.
Les droits de reproduction et de représentation de l’ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés.
En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités est strictement interdite et doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
Le CIVL se réserve le droit de poursuivre les actes de contrefaçons de ses documents, de propriétés intellectuelles, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Liens entrants : Le site du CIVL autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages doivent être accessible par l’ouverture d’une fenêtre ; et mentionner la source.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l’ordre public.
Liens sortants : Le site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le CIVL. En conséquence, le CIVL ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites ou de tout élément ou service présentés sur ces sites et auxquels vous aurez ainsi l’accès.